Votez Pour Moi COMITE DE SALUT PUBLIC REVOLUTIONNAIRE par clincon - Forum du jeu

Le Comité de Salut Public de la République est de retour.

Institué sous le gouvernement Sauvage, il a pour but de réduire les corruptions massives et de vérifier le bon déroulement de la vie démocratique.
Après un temps d'arrêt, faisant suite à la fin du mandat du président Sauvage et de son gouvernement dirigé par Sterrow, il reprend en ces temps troublés sous un nouveau nom : le Comité de Salut Public Révolutionnaire (CSPR).

Pour rappel, toute personne quelle qu'elle soit, peut saisir le CSPR, les conditions en sont définies par la circulaire n°1-CR27/06, en date du 27 juin 2025, modifiée afin d'avoir une portée rétroactive, qui lui permet s'adapter aux situations auxquelles elle est confrontée.

Pour plus de précision, la voici, modifiée et adaptée

"Conformément à la circulaire n°1-CR27/06 signée par le *Premier ministre* / ministre de la Bonne Parole à 14h37, à la demande du gouvernement, du président de la République et de la représentation nationale.
Il est est institué la présente circulaire, un nouvelle instance : le comité de salut public *révolutionnaire*.

Article Ier : Organisation générale

Alinéa 1 - Il est institué le comité de salut public *révolutionnaire*. Cet organe de la vie politique et de la justice est complètement indépendant de toute sphère étatique, hormis dans des cas précis cité à l'article 2 de la présente circulaire. -------> modification rétroactive de l'alinéa

Alinéa 2 - Le comité de salut public a pour objectif de juger les faits relatifs à la corruption, aux affaires étatiques *et aux faits nécessiteux*. -------> modification rétroactive de l'alinéa

Alinéa 3 - Aucune peine n'est attribuée par cette instance mais un entretien avec le comité peut-être sollicité afin de trouver un moyen pour le joueur d'adopter une pratique de jeu plus saine envers les autres.

Alinéa 4 - Pour des faits dépassant la moralité publique, l'organe ne pourra rendre aucun jugement, les modérateurs se chargent de faire ce travail car c'est leur rôle.

Alinéa 5 - Le comité de salut public *révolutionnaire* est élu pour une période de deux mois par tous les maires de la République de VPM, par conséquent, tout candidat à une élection électorale est éligible à faire partie de cet organe institutionnel. -----> modification rétroactive de l'alinéa

Alinéa 6 - Lors du vote, une voix de maire classique vaut 1 voix et celle d'un haut-représentant tel que le président de la République, les ministres, les députés, les maires des grandes villes et les présidents de région valent 1,5 voix.

Alinéa 7 - Le vote dure une semaine, à l'issue de laquelle, un candidat qui aura reçu 50%+1 voix des suffrages exprimés.

Alinéa 8 - Les candidats se présenteront sur ce topic et l'élection se déroulera uniquement sur ce topic.

Alinéa 9 - Les décisions du comité et les jugements se dérouleront sur ce topic, pas en privé.

Article II : Situations exceptionnelles

Alinéa 1 - Dans le cas où le président de la République déclare l'État d'urgence, le comité de salut public devient automatiquement un organe institutionnelle géré par le gouvernement. ----> alinéa banalisé, modification rétroactive

Alinéa 2 - Dans le cas où un membre du comité de salut public démissionne, ses collègues sont aussi démis de leurs fonctions de magistrats et de nouvelles élections sont convoquées.

Alinéa 3 - En période présidentielle, les membres du comité de salut public sont démis de leurs fonctions et le comité de salut public est alors géré par le président *de l'Assemblée nationale ou une personnalité apolitique, le cas échéant* sortant jusqu'à la passation de pouvoir entre les deux présidents, et à ce moment, de nouvelles élections sont convoquées. ------> précision de l'alinéa par modification rétroactive.

Alinéa 4 - Si un magistrat du comité est soupçonné de corruption ou d'autres faits *lui portant préjudice* : il a obligation de démissionner et la suite de la procédure *se déroule* conformément à l'alinéa 2 du présent article. -------> précision de l'alinéa par modification rétroactive

Article III : Modifications ultérieures

Alinéa 1 - Les modifications qui pourraient avoir lieu seraient introduites par le gouvernement via une autre circulaire sur ce topic ou par les membres du comité de salut public.

Alinéa 2 - Si les membres du comité de salut public veulent réformer le comité, il faudra qu'ils organisent un sondage sur ce topic et que plus de 50% des suffrages exprimés soient du côté des membres du comité.

Alinéa 3 - Aucune peine ne doit être ajoutée conformément aux accords avec les modérateurs.

Alinéa 4 - Les modérateurs peuvent modifier à leur guise, la présente circulaire dans sa forme ou dans son contenu.

Alinéa 5 - L'application des modifications de la présente circulaire a une visée rétroactive, c'est-à-dire que son application a lieu à partir de la date de déclaration du comité soit le 27 juin 2025 à 14h37. ----> alinéa ajouté par modification rétroactive.

Le signataire,
Le ministre de la Bonne Parole, au nom des membres du gouvernement."


Bien cordialement,
Sterrow, votre ex-premier ministre.

Très long (mais je ferai un effort, promis)